Le projet de carnet de vaccination a d'abord été validé par les députés de l'Assemblée nationale, dans un climat de méfiance croissante. En deuxième lecture, cette fois au Sénat, quelques modifications ont été adoptées. L'un d'entre eux en particulier avait fait couler beaucoup d'encre lors de son annonce.
Le projet de loi au Sénat
Dans un contexte sanitaire particulier, avec la variante Omicron, et un contexte politique particulier, notamment après les propos polémiques du Président de la République Emmanuel Macron à l'égard des personnes non vaccinées, le projet de loi qui tend à transformer le carnet de santé en carnet de vaccination, interdisant ainsi l'accès aux lieux culturels et festifs aux personnes n'ayant pas reçu le vaccin, a été adopté.
Le projet de loi, adopté en première lecture à l'Assemblée nationale, est désormais sur le bureau des sénateurs, qui devront introduire ou retirer des mesures.
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Le contrôle d'identité a été supprimé.
L'une des premières modifications apportées au Sénat concernait la suppression du contrôle d'identité à l'entrée des restaurants, cafés et bars, comme le rapportaient nos confrères de Ouest France. Plus de 300 sénateurs ont voté en faveur d'une douzaine de nouveaux amendements au projet de loi, dont celui-ci.
Le texte initial prévoyait que tant les gérants des établissements que les forces de sécurité puissent procéder à des contrôles en cas de doute sur l'identité d'une personne. Les sénateurs ont estimé que cette mesure, si elle était adoptée, pourrait créer beaucoup plus de tensions qu'avant son introduction et que des contrôles d'identité permanents pourraient entraîner des "troubles à l'ordre public".
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